
PROCÉDURES EN AG
Les assemblées générales peuvent paraître intimidantes pour l'étudiant ou l'étudiante qui n'est pas habitué.e à de telles procédures. En effet, les AG ont un déroulement propre à elle, composé de procédures strictes et bien déterminées. Le Code Morin pose la procédure à suivre, dont l'AGED applique fièrement ses règles, aux fins de faciliter la prise de parole par tous les membres et une saine prise de décisions.
L'AGED a créé une courte vidéo récapitulative des procédures applicables lors de nos assemblées générales, surtout quant aux procédures de vote. Regarder ce court vidéo te permettra d'arriver prêt.e aux AG et de comprendre celles-ci!
ANNÉE 2024-2025
16h00 à 19h01
Présentation des dérogations aux Règlements généraux depuis la dernière AG.
Dérogations aux Règlements généraux 84.14, 84, 84.15, 72.5, 72.6, 84.18 et 87.2.
Élections des postes vacants pour les comités suivants :
-
Sim'ONU
-
AEND
-
Comité de travail sur la politique VACS
-
Casino
-
Communication et mobilisation
-
Coupe Face-à-Face
-
Vêtements de la Fac
-
Accès à la justice
-
Droit du travail
-
Droit notarial
-
Droit fiscal
-
Défilé de mode x Show d'la Fac
-
PRD
-
Droit constitutionnel et politique
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Common Law
-
Diversité
-
Droit Vert l'Avenir
-
Arts
ANNÉE 2023-2024
12h01 à 12h51
Ratification des candidatures de l'AGECSDUS et de l'AGED
Présentation des états financiers de l'année financière 2022-2023 et du budget de l'année financière 2023-2024.
Présentation des élections du Comité de travail sur les VACS.
Élections des postes vacants pour les comités suivants :
-
Communication et mobilisation
-
Arts
-
Promo
-
Finissant
-
Common Law
16h31 à 16h56
Élections pour les comités suivants:
-
Communication et mobilisation
-
Show d'la fac et Défilé de mode
-
Droit du sport et des loisirs
-
Arts
-
Droit constitutionnel et politique
-
Diversité
-
Droit du travail
-
Face à face
-
Promo
-
Casino
-
Droit vert l'avenir
16h31 à 18h24
Ratification des modifications aux RG, art. 45 (iv).
Dérogation sur la présentation des états financiers et l'adoption du budget.
Élections
-
du Conseil de Faculté
-
du représentant du cheminement général de la cohorte 2023-2026
-
de personne responsable de cohorte de troisième année
-
des membres de première année du CA
-
de la vice-présidence du CE
16h31 à 22h15
Élection
-
des postes de première année de la Commission de révision des RG.
Élections pour les comités suivants, majoritairement pour les responsables aux premières années:
-
Accès à la justice
-
AEND
-
Communication et mobilisation
-
Droit vert l'avenir
-
Promo
-
Droit du sport et des loisirs
-
Arts
-
Droit autochtone
-
Casino
-
CDAI
-
Common Law
-
Accueil d'une personne réfugiée
-
Droit constitutionnel et politique
-
Face à face
-
Droit criminel et pénal
-
Diversité
-
Droit de la famille et de la jeunesse
-
Féministe
-
PRD
-
DPIT
-
Droit notarial
-
Droit de la santé
-
Show d'la fac et Défilé de mode
-
SimONU
-
Droit du travail
-
UniversDroit
-
Vêtements de la Fac
ANNÉE 2022-2023
16h36 à 19h11
Dérogation sur l'article 104 et 60 des RG.
Ratification des modifications des RG aux articles 84.19, 82 et 104.
Mise en dépôt des modifications proposées aux RG des articles 68.1 et du Chapitre VII.1.
Élections
-
du Conseil des membres de la FEUS.
Élections des comités suivants:
-
Show d'la fac
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Droit du sport et des loisirs
-
SimONU
-
Arts
-
Diversité
-
CDAI
-
Finissant
-
AEND
-
Défilé de mode
-
Face à face
16h45 à 19h21
Ratification des modifications des RG aux articles 68.1 et au Chapitre VII.1.
Présentation des états financiers.
Présentation du budget 2022-2023.
Élections des comités suivants:
-
Droit du travail
-
Droit criminel et pénal
-
Droit de la santé
-
Droit constitutionnel et politique
-
Diversité
16h42 à 18h32
Élections
-
du Conseil de Faculté
-
de la personne représentante du cheminement général de la cohorte 2022-2025
-
des membres de première année du CA
-
de la présidence et de la vice-présidence du CE
16h12 à 23h
Présentation du nouveau CE.
Ratifications des modifications des RG au Chapitre IX, aux articles 84, 84.21, 75.02 et 56.
Point sur l'allocation budgétaire des comités.
Élection
-
Présidence du CE pour l'automne
-
Présidence du CA
-
Administrateurs de 2e, 3e 4e année
-
Commission d'éthique et déontologie
-
Commission de révision des RG
-
Délégation au Conseil des membres de la FEUS
Élections des comités suivants, dont la coordination des comités:
-
Communication et mobilisation
-
Féministe
-
CIA (ratification)
-
Lawgames
-
Promo
-
Droit autochtone
-
AEND
-
SimONU
-
Finissants
-
Show d'la fac et Défilé de mode
-
Droit de la famille et de la jeunesse
-
Face à face
-
Vêtements de la fac
-
Casino
-
Accès à la justice
-
Droit du sport et des loisirs
-
Droit criminel et pénal
-
Droit notarial
-
Arts
-
Common Law
-
Droit de la santé
-
Droit constitutionnel et politique
-
Diversité
-
CDAI
-
CPIT
-
Droit du travail
-
PRD
16h38 à 23h31
Ratification des modifications des RG aux articles 82 al.2 (ix).
Élections des comités suivants, majoritairement pour les postes de responsables aux premières années:
-
Commission de révision des RG
-
Accueil d'une personne réfugiée
-
Communication et mobilisation
-
Droit vert l'avenir
-
Féministe
-
Face à face
-
Promo
-
Vêtements de la Fac
-
Show d'la fac
-
Casino
-
Défilé de mode
-
Accès à la justice
-
Droit du sport et des loisirs
-
Droit criminel et pénal
-
Droit notarial
-
Droit autochtone
-
Arts
-
Common Law
-
Droit de la santé
-
Droit constitutionnel et politique
-
Diversité
-
CDAI
-
Univers Droit
-
SimONU
-
AEND
-
Droit de la famille et de la jeunesse
-
DPIT
ANNÉE 2021-2022
17h10 à 18h20
Dérogation du CA sur l'article 87 des RG.
Ratification des modifications des RG aux articles 15, 84.13, 27, 48, 72.4, 76 et 96.4.
Cahier de position:
-
L'AGED se positionne contre le projet de loi 593 visant à réduire l'âge du droit de vote à 16 ans ou tout autre projet de loi qui ont trait à l'abaissement de l'âge du droit de vote.
Élections des comités suivants:
-
Promo
-
Arts
-
Casino
-
SimONU
-
Show d'la fac
16h34 à 23h29
Ratification des modifications des RG.
Point visant à mettre à jour les membres sur l'externe (FEUS et autres associations étudiantes).
Présentation du nouveau CE.
Création du comité DPIT
Élection
-
Présidence du CA
-
Administrateurs de 2e, 3e et 4e année
-
Association des jeunes juristes de Sherbrooke
-
Commission de révision des RG
-
Commission d'éthique et déontologie
-
Délégation au Conseil des membres de la FEUS
-
du représentant du cheminement général de la cohorte 2021-2024
Élections des comités suivants:
-
Communication et mobilisation
-
Féministe
-
CIA (ratification)
-
UniversDroit
-
Finissant
-
Lawgames
-
Promo
-
Droit autochtone
-
AEND
-
SimONU
-
Droit de la famille et de la jeunesse
-
Show d'la fac
-
Vêtements de la Fac
-
Défilé de mode
-
Face à face
-
Casino
-
Accès à la justice
-
Droit du sport et des loisirs
-
Droit criminel et pénal
-
Droit notarial
-
Arts
-
Common Law
-
Droit de la santé
-
Droit constitutionnel et politique
-
Diversité
-
CDAI
16h07 à 16h41
Dérogation du CA sur les articles 101, 102, 16 (vii), 84.8, 84.16 et 86.
Point visant à présenter l'état actuel de l'externe (FEUS et autres associations étudiantes).
Présentation des états financiers.
Présentation du budget.
Élections des comités suivants:
-
Communication et mobilisation
-
Droit criminel et pénal
-
Droit de la santé
-
Diversité
-
Finissant
-
AEND
-
Accueil d'une personne réfugiée
16h46 à 17h26
Dérogation du CA pour l'avis de convocation ayant été envoyé moins de 5 jours ouvrables avant la séance tenante.
Ratifications des modifications des RG.
Position:
-
L'AGED se positionne en faveur du maintien des assurances collectives.
Point visant à présenter une mise à jour de l'externe (FEUS et autres associations), notamment sur le carnaval de la FEUS.
Élection
-
Poste au CA pour la session d'hiver 2022 en cheminement général, pour une personne ayant terminée sa première année
-
Commission de révision des RG
Élections des comités suivants:
-
Communication et mobilisation
-
Promo
-
Diversité